Le rôle principal du conseil municipal est d’assurer la gestion de l’organisation municipale. Le conseil municipal s’assure également que les services offerts répondent aux besoins de la communauté et veille à la qualité de la vie de la communauté.
Conseil municipal de Saint-Onésime-d’Ixworth
Maire
Conseillère, siège 1
Conseiller, siège 2
Conseillère, siège 3
Conseiller, siège 4
Conseiller, siège 5
Conseiller, siège 6
Rôles et responsabilités de la mairesse ou du maire
La personne élue mairesse ou maire représente l’ensemble de la population de la municipalité. Le plus souvent, elle préside les assemblées du conseil et travaille en collaboration avec les autres membres du conseil. Elle dispose aussi du droit de surveillance, d’enquête et de contrôle sur le fonctionnement des services municipaux pour la communauté.
C’est également la mairesse ou le maire qui achemine les mandats confiés par le conseil à l’appareil administratif municipal, qui supervise l’application des règlements et des résolutions et qui communique toute information jugée d’intérêt public.
La mairesse ou le maire doit particulièrement veiller à ce que les revenus de la municipalité soient perçus et dépensés selon la loi. La mairesse ou le maire peut aussi participer à d’autres instances démocratiques telle que le conseil de la municipalité régionale de comté (MRC).
La mairesse ou le maire peut exercer un droit de veto sur les décisions du conseil en refusant de les approuver et par conséquent, de signer les documents relatifs à ces décisions. Ce droit de veto est suspensif, c’est-à-dire qu’il peut être renversé si la majorité absolue des membres du conseil adopte de nouveau la décision.
En tout temps, sauf en situation de conflit d’intérêts, la mairesse ou le maire participe à la prise de décisions au cours des assemblées du conseil; elle ou il n’est pas obligé.e de voter.
Lors d’une situation d’urgence qui menace la vie ou la santé de la population ou l’intégrité des équipements municipaux, la mairesse ou le maire peut, de son propre chef, autoriser les dépenses et attribuer les contrats jugés nécessaires pour remédier à la situation.
Rôles et responsabilités des conseillères et conseillers
Les fonctions de conseillère ou conseiller influencent les décisions importantes du milieu.
En plus d’assister aux assemblées du conseil et d’y faire valoir les intérêts de la communauté, les conseillères et conseillers peuvent éclairer le conseil municipal sur des sujets particuliers. Ils peuvent en effet être nommés à des comités ou encore se voir confier des dossiers qu’ils devront approfondir afin de soutenir le conseil dans ses décisions.
Les conseillères et conseillers ont l’obligation de voter à chaque proposition débattue lors des assemblées du conseil, sauf s’ils sont en situation de conflit d’intérêts.
Une conseillère ou un conseiller peut aussi faire office de maire suppléant. Ainsi, en l’absence de la mairesse ou du maire pendant une vacance à ce poste, la mairesse ou le maire suppléant.e désigné.e par le conseil municipal remplit les fonctions du maire selon les dispositions de la loi.
Responsabilités et fonctionnement du conseil municipal
Responsabilités
Les élu.e.s municipaux représentent la population, prennent les décisions sur les orientations et les priorités de la municipalité et en administrent les affaires.
Les élus doivent toujours prendre leurs décisions dans l’intérêt des citoyens qu’ils représentent, au cours des assemblées, sous forme de règlement ou de résolution.
La nature des questions soumises au conseil municipal peut varier selon la municipalité. Le conseil municipal assume les droits et devoirs dévolus par les principales lois, incluant :
- La Loi sur les compétences municipales ;
- La Loi sur les cités et villes ;
- Le Code municipal du Québec ; et
- La Loi sur l’aménagement et l’urbanisme.
Fonctionnement
Le conseil municipal comprend :
- La mairesse ou le maire; et
- Six (6) conseillères et/ou conseillers.
Le conseil municipal prend généralement ses décisions à la majorité des membres présents. Il se réunit ordinairement une fois par mois, mais peut le faire plus souvent. Il peut aussi convoquer des assemblées extraordinaires.
Individuellement en dehors des assemblées du conseil municipal, les élues et élus ne peuvent pas prendre de décision au nom de la municipalité, sauf le maire dans l’exercice de son pouvoir lors d’une situation d’urgence.
Le code d’éthique et de déontologie encadre le bon fonctionnement municipal.
Administration
Sous l’autorité du conseil municipal, le directeur général, greffier-trésorier ou directrice générale, greffière-trésorière voit au bon fonctionnement des activités administratives et de gestion de la municipalité.
La direction générale est un service essentiel, qui assure au conseil municipal le lien nécessaire entre la structure politique et la structure administrative. La personne occupant cette fonction planifie, organise, dirige et contrôle les activités de gestion et de développement, tout en assurant aux membres du conseil municipal le support nécessaire à la prise de décision.
Le/la directeur/directrice général.e est assisté.e d’un.e greffier-trésorier adjoint ou greffière-trésorière adjointe pour diriger les différents services de la municipalité.
Directrice-générale, greffière-trésorière
