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Budget et rapports financiers

Publications relatives au budget et rapports financiers de la municipalité de Saint-Onésime-d'Ixworth.

Extrait de la Loi 122 - Abolition du rapport du maire de la municipalité et du rapport du président du comité exécutif d’une communauté métropolitaine (art. 48, 59, 60, 62, 89, 101, 102, 104, 116, 122, 128, 130, 136 et 141)
La Loi abolit l’obligation qui était faite au maire de faire rapport sur la situation financière de la municipalité au cours d’une séance du conseil au moins quatre semaines avant que le budget ne soit déposé devant le conseil pour adoption. (...)

Avis public

12 janvier 2023

Règlement décrétant les taux de taxes et de compensations pour l’année 2023

[Lire la suite]

Catégorie : Avis publics Sujet(s) : Budget, Taxes et tarifs

Procès-verbal

22 décembre 2021

Séance extraordinaire du conseil municipal, 21 décembre 2021

[Lire la suite]

Catégorie : Procès-verbaux Sujet(s) : Budget, Conseil municipal

Rapport financier 2020

8 mars 2021

Présentation des états financiers pour l’exercice terminé le 31 décembre 2020

[Lire la suite]

Catégorie : Communiqués Sujet(s) : Budget

Procès-verbal

12 janvier 2021

Séance extraordinaire du conseil municipal (budget 2021), 15 décembre 2020

[Lire la suite]

Catégorie : Procès-verbaux Sujet(s) : Budget, Conseil municipal

Résumé du budget

1 janvier 2021

Exercice financier de 2021

[Lire la suite]

Catégorie : Communiqués Sujet(s) : Budget

Rapport financier 2019

9 juin 2020

Présentation des états financiers pour l’exercice terminé le 31 décembre 2019

[Lire la suite]

Catégorie : Communiqués Sujet(s) : Budget

Procès-verbal

15 janvier 2020

Séance extraordinaire du conseil municipal (budget 2020), 18 décembre 2019

[Lire la suite]

Catégorie : Procès-verbaux Sujet(s) : Budget, Conseil municipal

Résumé du budget

1 janvier 2020

Exercice financier de 2020

[Lire la suite]

Catégorie : Communiqués Sujet(s) : Budget

Rapport financier 2018

1 juin 2019

Faits saillants du rapport financier de la municipalité

[Lire la suite]

Catégorie : Communiqués Sujet(s) : Budget

Avis public

27 février 2018

Présentation et adoption du rapport financier 2017

[Lire la suite]

Catégorie : Avis publics Sujet(s) : Budget

Avis public

14 décembre 2017

Séance extraordinaire d’adoption du règlement sur le budget, le plan triennal d’immobilisation et le taux d’imposition pour l’année 2018

[Lire la suite]

Catégorie : Avis publics Sujet(s) : Budget, Taxes et tarifs

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