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Avis publics

Politique de confidentialité

4 juin 2024

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Catégorie : Avis publics Sujet(s) : Administration

Publication du nombre de postes pour lesquels la connaissance ou un niveau de connaissance d’une autre langue que le français était exigé ou souhaitable au 31 décembre 2023.

9 avril 2024

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Catégorie : Avis publics Sujet(s) : Employés municipaux

Avis public

5 mars 2024

Règlement décrétant les taux de taxes et de compensations pour l’année 2024

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Catégorie : Avis publics Sujet(s) : Budget, Taxes et tarifs

Présentation du budget 2024

3 janvier 2024

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Catégorie : Avis publics Sujet(s) : Budget

Adoption des comptes payés en novembre 2023 Adoption des comtes à payer en décembre 2023

14 décembre 2023

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Catégorie : Avis publics Sujet(s) : Conseil municipal

Avis public

12 décembre 2023

Délai afin d’adopter les règlements de concordance nécessaires pour tenir compte du règlement 196

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Catégorie : Avis publics Sujet(s) : Développement et zonage

Avis public

12 décembre 2023

Séance extraordinaire du conseil municipal – Adoption des prévisions budgétaires et plan triennal des immobilisations 2024

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Catégorie : Avis publics Sujet(s) : Budget

Avis public

10 mai 2023

Règlement modifiant le règlement de zonage 06-90 et la zone mixte MiA5

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Catégorie : Avis publics

Avis public

9 février 2023

Règlement relatif à la démolition d’immeubles

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Catégorie : Avis publics Sujet(s) : Urbanisme

Avis public

12 janvier 2023

Règlement habilitant à exercer le droit de préemption

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Catégorie : Avis publics Sujet(s) : Conseil municipal

Avis public

12 janvier 2023

Modification du règlement 02-2019 sur la gestion contractuelle visant à abroger le règlement 2020-09

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Catégorie : Avis publics Sujet(s) : Gestion contractuelle

Avis public

8 décembre 2022

Modification du règlement 03-2009 visant à spécifier la tarification 2023 pour les carrières sablières

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Catégorie : Avis publics Sujet(s) : Carrière sablière

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